Le RCD rend public son avant-projet de constitution

Le Rassemblement pour la culture et la démocratie (RCD) a tenu vendredi à Alger une session ordinaire de son Conseil national consacrée notamment à la présentation de l’avant-projet de constitution élaboré par le parti et à l’analyse de la situation politique générale de l’Algérie.

Conduite par le président du RCD, Mohcine Belabbes, la session a été une occasion pour expliquer le contenu de l’avant-projet de constitution, conçu par une commission de réflexion, avant de faire l’objet de débats à travers un programme de rencontres nationales en association avec d’autres acteurs de la société civile et de la scène politique.

“Imprégné de la mémoire algérienne, inscrit dans l’universalité et répondant aux caractéristiques nationales sociologiques et aux référents culturels de la nation algérienne, l’avant-projet de constitution comporte trois principaux axes autour de la définition des principes généraux devant régir la société algérienne, l’équilibre des pouvoirs et la clarification du rôle des organes consultatifs”, selon l’avant-projet de constitution du RCD.

A propos des principes généraux régissant la société algérienne, appelés à “consacrer les fondements d’un Etat démocratique et social”, le RCD plaide pour l’installation “formelle” dans la vie publique des principes de la justice sociale, la citoyenneté, l’égalité des droits entre l’homme et la femme, l’organisation d’élection libres et transparentes, l’indépendance de la justice et la promotion des droits de l’Homme.

Concernant l’organisation et le fonctionnement des institutions et l’aménagement des relations entre l’exécutif, le législatif et le judiciaire, le parti cherche dans son projet de constitution à clarifier les compétences de ces trois pouvoirs et à assurer un équilibre à même de garantir l’indépendance de chaque organe “sans aboutir à une éventuelle différenciation”.

Pour le rôle et mission assignés aux organes consultatifs, précisément au Conseil constitutionnel, à la Cour des comptes et au Conseil national économique, social et environnemental, le RCD juge “indispensable” que le pouvoir de nomination de leurs composantes soit soumis à l’avis du Parlement ou aux commissions compétentes des deux chambres.

Dans son allocution d’ouverture des travaux de la session ordinaire du Conseil national du RCD, qui se poursuivra durant l’après-midi à huis-clos, M. Belabbes a rappelé que ce avant-projet de constitution sera enrichi à travers d’autres rencontres nationales, afin, a-t-il dit, de synthétiser toutes les propositions et concevoir une mouture finale.

Soulignant que la révision constitutionnelle “doit passer par voie référendaire et non parlementaire”, l’orateur a affirmé que le RCD était “prêt à discuter avec toutes les tendances politiques autour de la révision de la Constitution” car il s’agit, a-t-il estimé, d’une “affaire sérieuse”.(Aps)

Le RCD rend public son avant-projet de constitution